Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORM'ART
MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901

Numéro de dépôt :
98763098
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque FORM'ART

Déposée le 8 décembre 1998 par MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FORM'ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901, domicilié(e) 46 RUE SAINT SEBASTIEN, 06410 BIOT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR CLAUDE PELLETIER MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT - France.

La marque FORM'ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORM'ART est expirée depuis le 8 décembre 2008.

MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901 a également déposé les autres marques suivantes : FORM'ART BIO , COLLECTION BIOT


MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT ASSOCIATION DECLAREE SOUS LE REGIME DE LA LOI ET DU DECRET 1901 - 46 RUE SAINT SEBASTIEN, 06410 BIOT - France


MONSIEUR CLAUDE PELLETIER MAISON DE L'ARTISANAT ET DES METIERS D'ART DE BIOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

- objets d'artisanat d'art, sculptures en métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques tuyaux métalliques ; minerais. - objets d'artisanat d'art, sculptures, gravures en métaux précieux et leurs alliages en plaqué, joaillerie, bijouterie pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. - objets d'artisanat d'art, tableaux, gravures, sculptures en papier, carton, produits de l'imprimerie, reliure, photographies, papeterie, articles de bureau, matières plastiques pour l'emballage, à savoir : sacs, sachets, films et feuilles, cartes à jouer, caractères d'imprimerie. - meubles, glaces (miroir), cadres d'artisanat d'art, gravures, sculptures, tableaux en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ou de synthèse. - gravures, sculptures, tableaux en verrerie, porcelaine, faïence et terres cuites ; peignes et éponges, brosses, verre brut ou mi-ouvré. Verrerie, porcelaine, faïence et terres cuites, à savoir : Boîtes non en métaux précieux Bougeoirs non en métaux précieux Cache-pot non en papier, figurines, Mosaïques en verre non pour la construction, opalines, Vases non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, verres (récipients). Flacons non en métaux précieux, porte savon Porte serviettes non en métaux précieux, poudriers non en métaux précieux, pulvérisateurs de parfum, vaporisateurs à parfum. - produits textiles, à savoir : Linge de bain (à l'exception de l'habillement) Linge de lit, linge de maison Linge de table (en matières textiles) Serviettes de toilette (en matières textiles). Canevas pour la tapisserie ou la broderie Couvertures de voyage. Rideaux en matières textiles, stores en matières textiles Tentures murales en matières textiles Non-tissés (textiles).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).